MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales :

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• Dénomination sociale ou raison sociale : Masy RAMIARAMANANA 

• Nom commercial :  ELE'MM

• Adresse du siège social de l’entreprise :  7 Rue Albert Einstein, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE 

• Gérante : Masy RAMIARAMANANA

• Numéro de téléphone : 07.69.74.80.75

• Adresse e-mail de l'entreprise: contact@elemm.fr

• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  : 883 736 837 RCS Evry

• Siret : 883 736 837 00013

• Forme Juridique de l’entreprise : microentreprise, non assujettie à la TVA (TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI)

• Créatrice et Responsable de la  publication du site : Masy RAMIARAMANANA

• Hébergeur : 

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

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2. Principe :

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Est désigné ci-après : "Utilisateur", tout internaute se connectant et utilisant le site internet www.ele-mm.fr.
Le site www.ele-mm.fr est une boutique en ligne, mis à la disposition des utilisateurs.

Le site www.ele-mm.fr est mis à jour régulièrement. Nous nous efforçons de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site www.ele-mm.fr est accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Ele'mm ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

Tous les éléments accessibles sur le site www.ele-mm.fr, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc. sont les propriétés intellectuelles de Ele'mm,  représentée par Masy RAMIARAMANANA, qui est la propriétaire exclusive et qui détient les droits d’usage sur ces éléments. 
Toute reproduction totale ou partielle du site www.ele-mm.fr est interdite.

 

Néanmoins, la reproduction des contenus textuels et non-textuels (représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle) est autorisée pour un usage strictement personnel ou privé, sous réserve d'obtention d'une autorisation écrite préalable. Demande écrite à envoyer aux responsables, via la page contact .

A défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Cookies et confidentialité

 

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